Le crime de génocide

[(Documents de référence)]

 Amnesty International,"La répression des actes de génocide" fiche d’information n° 3, IOR 40/004/2000.

[(Bibliographie)]

 Boustany (Katia) et Dormoy (Daniel) (sous la direction de), Génocide(s), Bruxelles : Bruylant/Editions de l’Université de B., 1999, 518 p.

  Boyle (David), “Y a-t-il un génocide au Kosovo ?”, Actualité et droit international (Paris), Juin 1999

  Burgorgue-Larsen (Laurence), "Le génocide ignoré du Timor Oriental", pp. 213-250, in Katia Boustany et Daniel Dormoy (sous la direction de), Génocide(s), Bruxelles : Bruylant/Editions de l’Université de B., 1999, 518 p.

  Chaumont (Jean-Michel), "Génocide et ethnocide", pp. 251-264, in Katia Boustany et Daniel Dormoy (sous la direction de), Génocide(s), Bruxelles : Bruylant/Editions de l’Université de B., 1999, 518 p.

  David (Eric), "Aspects juridiques de la responsabilité des différents acteurs dans les événements du Rwanda (avril-juillet 1994)", pp. 403-440, in Katia Boustany et Daniel Dormoy (sous la direction de), Génocide(s), Bruxelles : Bruylant/Editions de l’Université de B., 1999, 518 p.

  Jurovics (Yann), « L’appréhension de la notion de génocide. L’appréhension par les juges nationaux. Le génocide dans la législation pénale française. Comparaison avec la jurisprudence internationale du TPIR », pp. 259-268, in : Burgorgue-Larsen (Laurence) (sous la direction de), La répression internationale du génocide rwandais, Bruxelles : Bruylant, 2003, 351 p., collection du CREDHO n° 4

  Kamto (Maurice), "Responsabilité de l’Etat et responsabilité de l’individu pour crime de génocide. Quels mécanismes de mise en œuvre ?", pp. 487-511, in Katia Boustany et Daniel Dormoy (sous la direction de), Génocide(s), Bruxelles : Bruylant/Editions de l’Université de B., 1999, 518 p.

 LA PRADELLE (Géraud de), Imprescriptible, l’implication française dans le génocide tutsi portée devant les tribunaux, Les arènes, 15 février 2005, 187 p.

 MAISON (Rafaëlle), La responsabilité individuelle pour crime d’État en droit international public, Bruylant, 2004, 568p.

 Zakr (Nasser), “Analyse spécifique du crime de génocide dans le Tribunal pénal international pour le Rwanda”, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (Paris), N° 2, avril-juin 2001, pp. 263-275.