Huitième session de l’Assemblée des Etats Parties au Statut de Rome

[|Huitième session de l’Assemblée des Etats Parties au Statut de Rome|]

La huitième session de l’Assemblée des Etats Parties (AEP) au Statut de Rome se tiendra au siège du World Forum Convention Center à La Haye du 18 au 26 novembre 2009.

L’ordre du jour provisoire est le suivant :

01. Ouverture de la session par le Président.

02. Minute de silence consacrée à la prière et à la méditation.

03. Adoption de l’ordre du jour.

04. États présentant un arriéré de contributions.

05. Pouvoirs des représentants des États assistant à la huitième session : a) Nomination de la Commission de vérification des pouvoirs b) Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs.

06. Organisation des travaux.

07. Débat général.

08. Rapport sur les activités du Bureau.

09. Rapport sur les activités de la Cour.

10. Élection de juges pour pourvoir les sièges vacants.

11. Élection des membres du Conseil de direction du Fonds au profit des victimes.

12. Examen et adoption du budget pour le huitième exercice financier.

13. Examen des rapports d’audit.

14. Rapport du Conseil de direction du Fonds au profit des victimes.

15. Conférence de revision.

16. Locaux de la Cour.

17. Décisions concernant les dates de la prochaine session de l’Assemblée des États Parties.

18. Décisions concernant les dates et le lieu des prochaines sessions du Comité du budget et des finances.

19. Questions diverses.